Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières — Le pouvoir réglementaire français est directement exercé par le ministre chargé de l économie (cf. articles L. 611 1 nouveau et suivants du code monétaire et financier), qui est assisté dans sa tâche par le Comité consultatif de la législation et … Wikipédia en Français
Comité Consultatif à l’Identité Bretonne — Rennes Cet article concerne la ville bretonne. Pour les autres significations, voir Rennes (homonymie). Rennes Le palais du parleme … Wikipédia en Français
Comité consultatif à l'identité bretonne — Rennes Cet article concerne la ville bretonne. Pour les autres significations, voir Rennes (homonymie). Rennes Le palais du parleme … Wikipédia en Français
Comité consultatif international télégraphique et téléphonique — Union internationale des télécommunications Union internationale des télécommunications Organe de l ONU Type d organisation Agence spécialisée de l ONU Acronymes UIT, ITU Chef … Wikipédia en Français
Agence communautaire de controle des peches — Agence communautaire de contrôle des pêches Agence communautaire de contrôle des pêches … Wikipédia en Français
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Conseil consultatif des Moudjahidines en Irak — Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Le Conseil consultatif des Moudjahidines en Irak (Moudjahidine Shura) est une alliance de plusieurs mouvements de la guérilla irakienne, islamiste… … Wikipédia en Français
advisory control — patariamasis valdymas statusas T sritis Gynyba apibrėžtis Valdymo būdas, kai orlaivio vadas, vykdydamas jam skirtą užduotį, savo nuožiūra pasirenka greitį, aukštį ir kryptį. Orlaivių valdymo padalinys informuoja orlaivius apie esamą taktinę… … NATO terminų aiškinamasis žodynas
patariamasis valdymas — statusas T sritis Gynyba apibrėžtis Valdymo būdas, kai orlaivio vadas, vykdydamas jam skirtą užduotį, savo nuožiūra pasirenka greitį, aukštį ir kryptį. Orlaivių valdymo padalinys informuoja orlaivius apie esamą taktinę padėtį ir įspėja apie… … NATO terminų aiškinamasis žodynas
Loi referendaire — Référendum Le référendum désigne un vote par lequel les citoyens d un pays peuvent approuver ou rejeter une proposition. Sommaire 1 En Amérique du Nord 1.1 Canada 1.1.1 Québec 2 En Asie … Wikipédia en Français
